Liste méthodique

Les fonds et collections sont regroupés en fonction de leur caractère public ou privé. Au sein des fonds d’archives publiques d’Ancien Régime, on a distingué ceux émanant de l’administration centrale (départements ministériels) ou locale (en France, au Canada et au Québec) ainsi que des notaires et tabellions.

Certains fonds ont été microfilmés puis numérisés par une institution différente de l’institution de conservation des documents originaux et la référence est alors donnée à l’institution de conservation du microfilm.

Notice importante

Le contenu des enregistrements de la base de données reflète la langue d'origine utilisée dans le matériel d'archivage des documents.