Item : Amirauté de Brouage (transférée à Marennes)

32260

Amirauté de Brouage (transférée à Marennes)

français

1587-1793

Archives départementales de la Charente-Maritime (France)

FR, AD017, B 1-173, B 6095-6108, FRAD017_000000002_d0e51

Ce fonds est constitué des dossiers produits par l’amirauté de Brouage. Dans le ressort de la généralité de La Rochelle, deux amirautés ont coexisté jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : celle de La Rochelle, dépendant jusqu'en 1631 de l'amirauté de Guyenne, et celle de Brouage créée en 1587, dont le siège était à Marennes en Saintonge. Les cours d'Amirauté, établis dans les principaux ports de France, s'occupaient, sous l'autorité du Grand Amiral, de toutes les affaires maritimes. Ces tribunaux, formés par des officiers (lieutenants, conseillers et juges, procureurs du roi, avocats, greffiers, huissiers et sergents), devaient veiller à l'application des règlements de navigation, assurer la police des ports et régler les contestations entre marins et armateurs.

102 boîtes ( B 1-173, B 6095-6108), 12,30 mètres linéaires

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Cet item contient les sous-items suivants (6 items) :

# Titre
32261 Audiences
32262 Sentences
32263 Enregistrement des édits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts des cours de justice, provisions, commissions et installations d'officiers, réceptions de maîtres et de pilotes, titres de propriété sur les vaisseaux, marchandises et pêcheries
32264 Rapports des capitaines et maîtres de navires, déclarations des prises, naufrages, épaves de mer et tous les actes faits en conséquence, mainlevées de marchandises
32265 Droits dus aux officiers de l'Amirauté
32266 Inventaire des papiers et registres de l'Amirauté de Brouage (transférée à Marennes)