Item : Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]1...

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9393

Titre :

Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]1775; Pêches

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1775, mars, 02

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 5/fol.90-90v, CABAC_PIAF_176626_CABAC_PIAF_176626

Présentation du contenu :

[Lettre de M.Bretel à M. Trudaine]..B950:L'informe que malgré l'ordonnance royale du 30 janvier 1775, qui exempte les commerçants des droits d'entrée et de circulation de la morue sèchée de province en province, les douaniers de Bordeaux continuent d'exiger un droit sur la circulation.
Lieu de rédaction : Paris

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries