Item : Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]A...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9417

Titre :

Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]An 10 [1803]; Primes d'encouragements

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

[1803, avril, 08]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 5/fol.171, CABAC_PIAF_176649_CABAC_PIAF_176649

Présentation du contenu :

[Lettre du Ministre de la marine et des colonies au préfet colonial]..B950:Lui fait parvenir une copie de l'arrêt sur les primes accordées pendant trois ans aux armateurs et négociants pour encourager la pêche à la morue. Mention des droits d'entrée sur le poisson étranger.
Lieu de rédaction : Paris

Notes :

En date du 19 germinal, an X.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries