Item : Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]P...

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9378

Titre :

Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon; Pêches; Mémoires généraux; 1698-1773, [1803]Pêche; 1765-1766

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

[1764, décembre]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 5/fol.53-56, CABAC_PIAF_176611_CABAC_PIAF_176611

Présentation du contenu :

[Mémoire concernant le projet d'arret pour la suppression des droits des jurés de Paris sur le commerce du poisson]..B950:Projet d'arrêt composé de 8 articles prenant effet du 1er janvier 1765 au31 décembre 1781. Les divers articles touchent l'ensemble des activités relatives à la pêche, telles que le commerce du sel et les droits perçus sur les fils utilisés pour la pêche à la morue.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries