Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9222

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876; 1699-1766, [1771]Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

n.d

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 3/fol.19-21, CABAC_PIAF_176455_CABAC_PIAF_176455

Présentation du contenu :

Page 305 tome 6 de L'Histoire philosophique et politique..B950:Extraits concernant l'article 13 du traité d'Utrecht et les droits de pêche français à Terre-Neuve. Différences de la toponymie entre les cartes anglaiseet française sèment la confusion dans l'interprétation de l'article. Exemple dela Pointe-Riche et du Cap Raye.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries