Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9213

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876; 1765-1787Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1787, juin, 17

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 2/fol.166, CABAC_PIAF_176446_CABAC_PIAF_176446

Présentation du contenu :

[Lettre de M. de Montmorin au maréchal de Castries]..B950:Lui envoie la traduction d'une lettre que le duc de Dorset lui a fait parvenir relativement aux instructions de la Cour de Londres au gouverneur Elliot pour le maintien du droit de pêche français sur les côtes de Terre-Neuve. (Copie traduite ci-jointe.)
Lieu de rédaction : Versailles

Notes :

Travail fait par M. Margry sur la demande de la Direction des Services administratifs.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries