Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9204

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876; 1765-1787Droit de pêche à Terre-Neuve; No 6.: Négociations en Europe; Reconnaissance du droit exclusif de la France dans la pêche sur les côtes qui lui ont été concédées par le traité de 1783 [Traité de Versailles]

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1785, mars, 07

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 2/fol.144, CABAC_PIAF_176437_CABAC_PIAF_176437

Présentation du contenu :

[Lettre de M. Granchain au comte de Vergennes]..B950:Lui envoie un mémoire d'observations sur les pêches de Terre-Neuve.
Lieu de rédaction : Bernay, Normandie

Notes :

Travail fait par M. Margry sur la demande de la Direction des Services administratifs.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries