Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9140

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876Droit de pêche à Terre-Neuve; No 3.: 1763-1765; Négociations en Europe; Les Français établissent que jusqu'en 1756 ils ont joui de la pêche exclusive dans certains cantonnements. Sous-section 3.1: 1763-1764; Guerchy, Bretel et Magon

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

[1764, avril]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 1/fol.222, CABAC_PIAF_176373_CABAC_PIAF_176373

Présentation du contenu :

Docteurs, avocats et conseillers du Roi [d'Angleterre] au dessus des avocats ordinaires [Liste]..B950:Liste des Docteurs ès Lois, avocats et conseillers à la Cour de Londres.

Notes :

Travail fait par M. Margry sur la demande de la Direction des Services administratifs.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries