Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9120

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876Droit de pêche à Terre-Neuve; No 3.: 1763-1765; Négociations en Europe; Les Français établissent que jusqu'en 1756 ils ont joui de la pêche exclusive dans certains cantonnements. Sous-section 3.1: 1763-1764; Guerchy, Bretel et Magon

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1764, mars, [08]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 1/fol.153-162v, CABAC_PIAF_176353_CABAC_PIAF_176353

Présentation du contenu :

Mémoire sur la position de la Pointe-Riche dont il est parlé en l'Articledu Traité d'Utrecht..B950:Dispute sur la localisation exacte de la Pointe-Riche. Ce litige est soulevé par les différences entre les cartes géographiques françaises et anglaises, et l'interprétation des textes du Traité d'Utrecht par les deux nations. Accusations de mauvaise foi de part et d'autre. Historique de la question par les négociateurs français. Références faites à plusieurs cartes et cartographes des deux nations.

Notes :

Travail fait par M. Margry sur la demande de la Direction des Services administratifs.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries