Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9115

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876Droit de pêche à Terre-Neuve; No 3.: 1763-1765; Négociations en Europe; Les Français établissent que jusqu'en 1756 ils ont joui de la pêche exclusive dans certains cantonnements. Sous-section 3.1: 1763-1764; Guerchy, Bretel et Magon

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1764, juin, 29

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 1/fol.119-119v, CABAC_PIAF_176348_CABAC_PIAF_176348

Présentation du contenu :

Lettre de M. Bretel, député de Granville au Ministre Choiseul..B950:Lettre informant le Ministre d'un mémoire relatant le progrès des négociations sur la pêche au large de Terre-Neuve. (Le mémoire accompagne la lettre.)
Lieu de rédaction : Compiegne

Notes :

Travail fait par M. Margry sur la demande de la Direction des Services administratifs.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries