Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

9076

Titre :

Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1876, mars, 10

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11F 1/fol.5-5v, CABAC_PIAF_176309_CABAC_PIAF_176309

Présentation du contenu :

Note pour la Direction des Services administratifs (2e Bureau: Pêches)..B950:Envoi d'une nouvelle série de documents concernant les droits de la France à une pêche exclusive sur certaines côtes de Terre-Neuve en vertu du traité d'Utrecht. Les documents mentionnés s'étendent de 1712 à 1802 et sont divisés en 6 regroupements.
Lieu de rédaction : Paris

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Terre-Neuve et les pêcheries