Item : Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de la copie de la Capitulation d...

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

8927

Titre :

Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de la copie de la Capitulation de Canco, signée Du Vivier.

Date :

1744, mai, 24

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11C 15/no249/3p., CABAC_PIAF_174315_CABAC_PIAF_174315

Présentation du contenu :

Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de la copie de la Capitulation de Canco, signée Du Vivier.

Notes :

Une copie du document se trouve dans le Fonds des Colonies, série C11B, volume 25, folios 42-42v.

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