Item : Délibération du Conseil de la Marine sur des extraits de lettres de M. Soubras, daté...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

8774

Titre :

Délibération du Conseil de la Marine sur des extraits de lettres de M. Soubras, datées du 30 novembre 1716 et du 10 janvier 1717, concernant la police des troupes.

Date :

1717, avril, 10

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11C 15/no96/12p., CABAC_PIAF_174162_CABAC_PIAF_174162

Présentation du contenu :

Délibération du Conseil de la Marine sur des extraits de lettres de M. Soubras, datées du 30 novembre 1716 et du 10 janvier 1717, concernant la police des troupes.

Notes :

Une copie du document se trouve dans le fonds de la Marine, série B1, volume 19, folios 364-368v.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Amérique du Nord