Item : Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de lettre de M. de Subercase, Go...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

8727

Titre :

Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de lettre de M. de Subercase, Gouverneur de l'Acadie, qui réclame le paiement de ses appointements pour l'année 1710.

Date :

1716, avril, 28

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11C 15/no49/3p., CABAC_PIAF_174115_CABAC_PIAF_174115

Présentation du contenu :

Délibération du Conseil de la Marine sur un extrait de lettre de M. de Subercase, Gouverneur de l'Acadie, qui réclame le paiement de ses appointements pour l'année 1710.
Lieu de rédaction : Louvre

Notes :

Une copie du document se trouve dans le fonds de la Marine, série B1, volume 8, folios 438v-439v.

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Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Amérique du Nord