Item : Délibération du Conseil de la Marine sur des demandes qu'il a faites pour savoir si ...

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Délibération du Conseil de la Marine sur des demandes qu'il a faites pour savoir si on donne à tous les ouvriers de l'Île Royale des gages, et sur quels fonds ils sont payés.

1716, mars. 27

Archives nationales d'outre-mer (France)

COL C11C 15/no42/2p., CABAC_PIAF_174108_CABAC_PIAF_174108

Délibération du Conseil de la Marine sur des demandes qu'il a faites pour savoir si on donne à tous les ouvriers de l'Île Royale des gages, et sur quels fonds ils sont payés.
Lieu de rédaction : Louvre

Une copie du document se trouve dans le fonds de la Marine, série B1, volume 8, folio 211v.

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