Item : Mémoire des dépens à payer par Marie-Anne Barbel, veuve de Louis Fornel, à la requêt...
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Mémoire des dépens à payer par Marie-Anne Barbel, veuve de Louis Fornel, à la requête de Pierre Côté, demeurant à l'île d'Orléans, au nom et comme époux de Marguerite Barbel, auparavant veuve de Jacques Gourdeau, à la suite des arrêts du Conseil supérieur de Québec des 19 janvier 1756 et 15 mars 1756
Français
5 avril 1756 - 10 avril 1756
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,TP1,S30,D373
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