Item : Informations permettant une mise en contexte du Registre pour la perception des droi...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

6008

Titre :

Informations permettant une mise en contexte du Registre pour la perception des droits domaniaux et seigneuriaux, droits de lods et ventes et autres redevances dus au Domaine du Roi et connus par les actes des notaires, greffiers et autres, fait en vertu de l'ordonnance de l'Intendant Bigot du 28 septembre 1751 (12 juillet 1752 au 7 mars 1758) (Titre, contenu, historique et origine administrative du registre)

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

12 juillet 1752

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S4,SS4,PBB

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Papier terrier du Domaine
  - sous-série Déclarations des censitaires du roi