Item : Droits d'épave versés au Domaine du Roi et à l'Amirauté de Québec suite à la découve...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

5046

Titre :

Droits d'épave versés au Domaine du Roi et à l'Amirauté de Québec suite à la découverte et à la disposition d'un marsouin échoué sur la grève de la paroisse de L'Ange-Gardien, trouvé et exploité par le nommé Riou (Rioux) père

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

22 octobre 1750

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S4,SS4,D27

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Papier terrier du Domaine
  - sous-série Déclarations des censitaires du roi