Item : Ordonnance de l'intendant Bigot qui, afin de ne pas nuire au moulin de Saint-Michel ...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

4654

Titre :

Ordonnance de l'intendant Bigot qui, afin de ne pas nuire au moulin de Saint-Michel dont l'eau vient du ruisseau Mailloux, fait défense aux habitants de la Pointe-de-Lévy, de Beaumont, Saint-Michel et Saint-Vallier et à tous autres de plus à l'avenir tuer les castors dans le ruisseau Mailloux ni dans le lac d'où ce ruisseau tire sa source, à peine contre les contrevenants de cinquante livres d'amende pour la première fois et de plus grande peine en cas de récidive, le tout applicable aux fabriques des dits lieux

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

13 juin 1755

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P4198

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances