Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui réunit au domaine des MM. du séminaire de Qu...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

4280

Titre :

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui réunit au domaine des MM. du séminaire de Québec, seigneurs de l'île Jésus, les terres de Jean-Baptiste Papineau, Charles Leblanc, Louis Lemay, Jean-Baptiste Thècle, Jean-Baptiste Dubé, Joseph Leblanc, Joseph Roger, Pierre Papineau dit Montigny, Jean-Baptiste Périllard, François Thècle, Louis Tourval, François Poitevin, Antoine Guérin Joseph Guérin, Louis Rouillé, Pierre Fleury, Jean Martin dit Larrivée et Jean Paquelin dit Gautreau, faute par les dits concessionnaires d'avoir tenu feu et lieu dans l'an et jour, aux termes de l'arrêt du Conseil D'État du roi du 6 juillet 1711

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

21 décembre 1739

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P3185

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances