Item : "Projet de brevet de confirmation de concession accordée en Canada au Sieur Marquis ...

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

40151

Titre :

"Projet de brevet de confirmation de concession accordée en Canada au Sieur Marquis de Vaudreuil"

Date :

5 mai 1716

Lieu de conservation :

Archives nationales - site de Paris (France)

Référence :

MARINE C/7/340 pages 10 à 12, FRCAOM_Canada001_FRDAFANCH00NT_CHMARC7340PAGES10A12

Description physique :

feuillets papier manuscrits 0,325 x 0,20

Condition d'accès :

il n'y a pas de restriction juridique à la consultation de ce document, qui se fait selon les modalités matérielles en vigueur dans le service d’archives

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Marine (CHAN)
- Personnel
  - Dossiers individuels des officiers de vaisseau et de plume
    - de Vaudreuil à Vaudricourt