Item : 17 décembre 1787-4 juin 1791

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

39907

Titre :

17 décembre 1787-4 juin 1791

Lieu de conservation :

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (France)

Référence :

B8860, FRAD064_000000002_G52913

Présentation du contenu :

Enregistrement d'édits, déclarations, arrêts, ordonnances du Roi et de lettres des ministres relatifs au commerce maritime et autres matières, ressortissant au tribunal de l'Amirauté de Bayonne.

Description physique :

Registre.

Nombre d'images :

103

Cet item fait partie de :

Amirauté de Bayonne
- Enregistrement d'édits, déclarations, arrêts, ordonnances et lettres