Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants de la seigneurie de...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3916

Titre :

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants de la seigneurie de Saint-Sulpice établis sur les bords du ruisseau du Point-du-Jour à nettoyer le dit ruisseau afin de le rendre navigable et à travailler incessamment à faire chacun pour leur quote-part le chemin qui a été tracé sur le bord du dit ruisseau par le capitaine de la côte de Saint-Sulpice à peine contre les contrevenants de dix livres d'amende

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

15 juillet 1732

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P2441

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances