Item : Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'i...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3899

Titre :

Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui, attendu qu'il n'y a point de chantres ni ecclésiastiques qui puissent représenter le clergé dans une paroisse de campagne et qui doivent par conséquent avoir le pain bénit avant le seigneur, condamne les marguilliers de Saint-Thomas de la Pointe-à-la-Caille de faire présenter le pain bénit au sieur Couillard, seigneur de la dite paroisse, avant qui que ce soit, conformément aux règlements et Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant,s du roi

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

23 mars 1737

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P2906

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances