Item : "Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3865

Titre :

"Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui fait très expresses inhibitions et défenses aux habitants de la paroisse de la Pointe-de-Lévy et à tous autres des seigneuries voisines d'attacher à l'avenir leurs chevaux ou bestiaux à la clôture du cimetière de la dite paroisse à peine contre les contrevenants de six livres d'amende pour la première fois applicable à la fabrique de la paroisse; défense pareillement de placer leurs chevaux ou bestiaux à l'entrée proche du mur de la dite église ni d'en approcher assez pour troubler le service divin"

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

9 novembre 1736

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P2890

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances