Item : "Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'...
Mise à jour en cours
Nous éprouvons présentement des problèmes techniques avec les images de cette base de données. Pour consulter les images, cliquez sur le bouton "Version imprimable" situé en dessous de la visionneuse numérique.
Nous sommes désolés pour l’inconvénient et apprécions votre patience.
3865
"Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui fait très expresses inhibitions et défenses aux habitants de la paroisse de la Pointe-de-Lévy et à tous autres des seigneuries voisines d'attacher à l'avenir leurs chevaux ou bestiaux à la clôture du cimetière de la dite paroisse à peine contre les contrevenants de six livres d'amende pour la première fois applicable à la fabrique de la paroisse; défense pareillement de placer leurs chevaux ou bestiaux à l'entrée proche du mur de la dite église ni d'en approcher assez pour troubler le service divin"
Français
9 novembre 1736
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P2890
2