Item : "Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les MM. du séminaire des Missions Ét...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3808

Titre :

"Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les MM. du séminaire des Missions Étrangères établi à Québec de fournir leur aveu et dénombrement des seigneuries qu'ils possèdent en fief et des terres à eux appartenant en la censive du Domaine du roi à Québec; enjoint à tous les tenanciers des dits MM. du séminaire de se présenter à eux avec leurs titres pour les mettre en état de faire leur dit aveu"

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

21 mai 1732

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P2415

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances