Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les héritiers de défunt Pierre Morache...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3783

Titre :

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les héritiers de défunt Pierre Morache, Ignace Saloir, Antoine Buisson, Jean Jouineau, Jean Goulet, Augustin Dupole, Thomas Huppé dit Lagroix, Antoine Gaboury, Jean-Baptiste Gaboury, Michel Porreau, Jean Tartre, René Mathieu, Antoine Martel, Jean Dorval, Pierre Paradis et Jean Petitclerc, habitants de la seigneurie de Maure, de représenter dans le délai de deux mois aux Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, propriétaires de la seigneurie de Maure, les titres en vertu desquels ils prétendent avoir des terres dans la dite seigneurie, et sur iceux faire passer des contrats en bonne et due forme, faute de quoi et le dit temps passé ils seront déchus de toute propriété des dites terres, etc, etc

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

18 juillet 1738

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P3044

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances