Item : "Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne Michel Dontigny, habitant de Champl...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

3480

Titre :

"Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne Michel Dontigny, habitant de Champlain, à faire réparation et excuses à Joseph de LaTouche, seigneur de Champlain, de l'injure qu'il lui a faite et des voies de faits sur lui commises le jour de la Toussaint dernière, à l'issue des vêpres, laquelle réparation se fera devant l'intendant que sur les lieux devant le curé et deux principaux habitants au choix du dit sieur de LaTouche; Dontigny condamné, en outre, à payer six livres à la fabrique de l'église de Champlain par forme d'amende"

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

25 janvier 1733

Lieu de conservation :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Référence :

BAnQ Québec,E1,S1,P2511

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Cet item fait partie de :

Fonds Intendants
- Série Ordonnances