Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, à la demande des MM. du séminaire de Québec...
Mise à jour en cours
Nous éprouvons présentement des problèmes techniques avec les images de cette base de données. Pour consulter les images, cliquez sur le bouton "Version imprimable" situé en dessous de la visionneuse numérique.
Nous sommes désolés pour l’inconvénient et apprécions votre patience.
3214
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, à la demande des MM. du séminaire de Québec, seigneurs de l'île Jésus, décide que les papiers et actes provenant de l'étude de François Coron, vivant notaire à l'île Jésus, qui ont été ci-devant transportés au greffe de Montréal cachetés seront remis au greffe de la juridiction de l'île Jésus et inventaire fait des dits actes et papiers conformément à la déclaration du roi du 2 août 1717
Français
16 février 1734
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P2640
3