Item : Délibération du Conseil de Marine sur une requête de Gayot - celui-ci prie d'ordonne...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

30457

Titre :

Délibération du Conseil de Marine sur une requête de Gayot - celui-ci prie d'ordonner "que la vente du castor sera faite par les mêmes agents...afin d'y maintenir le bon ordre...jusqu'à ce qu'il ait plu au Conseil statuer sur le prix auquel la Compagnie d'Occident sera tenue de se charger de la masse du castor et sur l'indemnité acquise à toute la recette de 1717.

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1718, février, 14

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11A 125/fol.308, CABAC_PIAF_63603_CABAC_PIAF_63603

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Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Canada