Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, ayant égard aux demandes de Cugnet, Taschere...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

28449

Titre :

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, ayant égard aux demandes de Cugnet, Taschereau, Gamelin, Poirier et Panet, nomme les sieurs Detchevery et Liquart, négociants de Québec, pour examiner et régler divers comptes des associés des forges du Saint-Maurice et donner leur "avis arbitral.
Procès-verbal de la prestation de serment des arbitres Detchevery et Liquart, 1er mars 1742.
Certificat de Panet et Poirier attestant avoir pris communication de l'ordonnance ci-dessus, 1er mars 1742.
Lieu de rédaction : Québec

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1742, février, 25

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11A 111/fol.133-134v, CABAC_PIAF_61777_CABAC_PIAF_61777

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Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Canada