Item : Listes d'ordonnances, de règlements et d'arrêts du Conseil d'État de la période 1761...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

27730

Titre :

Listes d'ordonnances, de règlements et d'arrêts du Conseil d'État de la période 1761 à 1776 - concernent la Marine (officiers civils et militaires, troupes, etc) et les colonies.

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

[1776]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11A 105/fol.334-347, CABAC_PIAF_61121_CABAC_PIAF_61121

Présentation du contenu :

Listes d'ordonnances, de règlements et d'arrêts du Conseil d'État de la période 1761 à 1776 - concernent la Marine (officiers civils et militaires, troupes, etc) et les colonies.

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Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Canada