Item : Projet de règlement sur la liberté du commerce des castors pour être exécuté le prem...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

20689

Titre :

Projet de règlement sur la liberté du commerce des castors pour être exécuté le premier d'octobre 1717 à l'expiration du privilège exclusif accordé aux sieurs Néret, Aubert et Gayot.

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

[1716]

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11A 36/fol.333-336v, CABAC_PIAF_45141_CABAC_PIAF_45141

Présentation du contenu :

Projet de règlement sur la liberté du commerce des castors pour être exécuté le premier d'octobre 1717 à l'expiration du privilège exclusif accordé aux sieurs Néret, Aubert et Gayot.

Nombre d'images :

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Canada