Item : Procès-verbal de la prise de possession de la régie du Domaine d'Occident par Gilles...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

18042

Titre :

Procès-verbal de la prise de possession de la régie du Domaine d'Occident par Gilles Hocquart au nom du roi - liste des titres, registres et papiers produits par Cugnet. Signé Hocquart, Varin, Cugnet, Nouchet et Dusautoy.

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1733, septembre, 01

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL C11A 59/fol.310-317, CABAC_PIAF_31334_CABAC_PIAF_31334

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Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies
- Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
  - Canada