Item : Actes du pouvoir souverain

Archives de la Nouvelle-France

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

15484

Titre :

Actes du pouvoir souverain

Cet item fait partie de :

Fonds dit des Colonies

Cet item contient les sous-items suivants (11 items) :

#	Titre
15479	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15480	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15481	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15482	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15483	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15485	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15486	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15487	Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV
15488	Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada
15489	Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane
15490	Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane