Item : Ordre de destitution et de révocation des fonctions du Sieur Petit Maubert, Procureu...

Liste méthodique

Numéro d'item, base de données :

12966

Titre :

Ordre de destitution et de révocation des fonctions du Sieur Petit Maubert, Procureur en la jurisdiction et en l'Amirauté du Fort Saint-Pierre de la Martinique.

Langue des unités documentaire :

Français

Date :

1742, octobre, 6

Lieu de conservation :

Archives nationales d'outre-mer (France)

Référence :

COL D2C 2/fol.133, CABAC_PIAF_180211_CABAC_PIAF_180211

Présentation du contenu :

Ordre de destitution et de révocation des fonctions du Sieur Petit Maubert, Procureur en la jurisdiction et en l'Amirauté du Fort Saint-Pierre de la Martinique.
Lieu de rédaction : Versailles

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