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English
Item : Amirauté de Bayonne
Accueil : Archives de la Nouvelle-France
Liste méthodique
Numéro d'item, base de données :
39725
Titre :
Amirauté de Bayonne
Référence :
FRAD064_000000002_d0e28
Lieu de conservation :
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (France)
Cet item contient les sous-items suivants (19 items) :
1663-1792
Audiences
Enquêtes sommaires
Jugements
Affirmations de voyages au greffe
Enregistrement des certificats de capacité de naviguer pour les chirurgiens embarqués
Inscription des contrats de grosse aventure
Enregistrement d'édits, déclarations, arrêts, ordonnances et lettres
Enregistrement des Edits et Déclarations du Roi.
Présentations des défendeurs.
Enregistrement des certificats de jauge.
Enregistrement des déclarations d'entrée des navires sur lest.
Arrêts du Conseil d'Etat et jugements rendus par le Conseil des prises relatifs à des navires capturés par des corsaires de Bayonne et de St-Jean-de-Luz.
Procès-verbal de la vente faite à Bayonne, dans l'auditoire de la Bourse, en présence du lieutenant général et du procureur du Roi au siège de l'Amirauté, des marchandises formant la cargaison du «Beaver», de Londres, capturé par le «Maurepas».
Inscription des provisions et commissions de Mgr l'amiral, des installations des officiers et des réceptions des gardes-côtes et chirurgiens navigateurs.
Enregistrement de pièces relatives aux conflits d'attribution existant entre le Corps de ville et l'Amirauté de Bayonne.
Arrêt du Conseil d'Etat portant que, par les soins de Jean de Lalande, lieutenant de l'Amirauté de Bayonne, il sera fait procès au nommé Gauvain, armateur de Nantes, pour ses pirateries sur les côtes de Biscaye.
Livre des recettes du Greffe.
Pièces de procédure
Contenu de la page
Date de modification :
2016-10-19