Item: Amirauté de Bayonne

Database Item Number:
39725
Title:
Amirauté de Bayonne
Reference:
FRAD064_000000002_d0e28
Repository:
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (France)

This item contains the following sub-items (19 items):

  1. 1663-1792
  2. Audiences
  3. Enquêtes sommaires
  4. Jugements
  5. Affirmations de voyages au greffe
  6. Enregistrement des certificats de capacité de naviguer pour les chirurgiens embarqués
  7. Inscription des contrats de grosse aventure
  8. Enregistrement d'édits, déclarations, arrêts, ordonnances et lettres
  9. Enregistrement des Edits et Déclarations du Roi.
  10. Présentations des défendeurs.
  11. Enregistrement des certificats de jauge.
  12. Enregistrement des déclarations d'entrée des navires sur lest.
  13. Arrêts du Conseil d'Etat et jugements rendus par le Conseil des prises relatifs à des navires capturés par des corsaires de Bayonne et de St-Jean-de-Luz.
  14. Procès-verbal de la vente faite à Bayonne, dans l'auditoire de la Bourse, en présence du lieutenant général et du procureur du Roi au siège de l'Amirauté, des marchandises formant la cargaison du «Beaver», de Londres, capturé par le «Maurepas».
  15. Inscription des provisions et commissions de Mgr l'amiral, des installations des officiers et des réceptions des gardes-côtes et chirurgiens navigateurs.
  16. Enregistrement de pièces relatives aux conflits d'attribution existant entre le Corps de ville et l'Amirauté de Bayonne.
  17. Arrêt du Conseil d'Etat portant que, par les soins de Jean de Lalande, lieutenant de l'Amirauté de Bayonne, il sera fait procès au nommé Gauvain, armateur de Nantes, pour ses pirateries sur les côtes de Biscaye.
  18. Livre des recettes du Greffe.
  19. Pièces de procédure

​​​​​​​​​​​​

Date modified: