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Item : Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commissi...
Accueil : Archives de la Nouvelle-France
Liste méthodique
Numéro d'item, base de données :
9075
Titre :
Terre-Neuve; Limites et concurrence de la pêche; Documents communiqués à la Commission des pêcheries présidée par M. DeBon en 1876
Date :
1876, février, 16
Langue des unités documentaires :
Français
Référence :
COL C11F 1/fol.4
CABAC_PIAF_176308_CABAC_PIAF_176308
Présentation du contenu :
Bordereau des documents communiqués par la Conservation des Archives au Bureau des Pêches le 16 février 1876..B950:Liste des mémoires et instructions (10 février 1769 - 26 avril 1788) au sujet des droits de pêche trouvés dans les archives du Département de la Marine et mentionnés dans la note du Conseiller d'État, directeur de la comptabilité générale au Commissaire général, directeur des services administratifs.Lieu de rédaction : Paris
Notes :
Jointe à la note du 16 février 1876.
Lieu de conservation :
Archives nationales d'outre-mer (France)
Nombre d'images :
1
Images
folio 4
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Cet item fait partie de :
Fonds du secrétariat d'Etat à la Marine et aux Colonies
Fonds dit des Colonies
Correspondance à l'arrivée en provenance des colonies
Terre-Neuve et les pêcheries
Contenu de la page
Date de modification :
2016-10-19