Item : Fonds dit des colonies

Numéro d'item, base de données :: 29585
Titre :: Fonds dit des colonies
Langue des unités documentaires :: français
Référence :: CABAC_PIAF_62811_d0e18
Présentation du contenu :: Les fonds dit des colonies provient des différents bureaux chargés des affaires coloniales au secrétariat d’Etat puis ministère de la Marine, du sous-secrétariat d’Etat puis du ministère des Colonies (1894), ainsi que du Dépôt des papiers publics des colonies et du Dépôt des fortifications des colonies. C’est seulement en 1710 que naît une administration spécifiquement coloniale avec la création du premier bureau des colonies. A l’exception de deux années (1858-1860) pendant lesquelles l’administration des affaires coloniales dépendit de l’éphémère ministère de l’Algérie et des Colonies, la direction des Colonies resta toujours à la Marine. Le sous-secrétariat d’Etat aux colonies institué en novembre 1881 eut une brève existence. Recréé en 1883, il fut rattaché aux départements du Commerce, de la Marine (1892), du Commerce et de l’Industrie (1893). La loi du 20 mars 1894 l’érigea en ministère. En 1946 il reçut l’appellation de ministère de la France d’outre-mer. Il fut supprimé en 1958. C’est en 1680 que fut organisé le Dépôt des archives de la marine et des colonies. En 1776 et 1778 y furent adjoints le Dépôt des papiers publics des colonies et le Dépôt des fortifications des colonies. En 1894 à la création du ministère des Colonies les fonds furent dissociés de ceux de la Marine et allèrent rejoindre le pavillon de Flore, siège du nouveau ministère, puis en 1910 lors du déménagement de ce dernier, la rue Oudinot. Au sein du fonds dit des colonies on distingue le fonds ancien ou archives du premier empire colonial réparti en séries et les archives ministérielles modernes (pour l’essentiel celles du second empire colonial). S’y ajoutent deux ensembles : le Dépôt des papiers publics des colonies créé en 1776 – les administrations des colonies devaient envoyer en métropole les doubles des registres paroissiaux puis d’état civil, des minutes de notaires, des greffes des tribunaux, des recensements, des rôles des passagers- et le Dépôt des fortifications des colonies crée en 1778 sur le même principe qui regroupe cartes, plans et mémoires concernant les possessions françaises.
Conditions d'accès :: selon la législation en vigueur
Conditions de reproduction :: en fonction des documents
Lieu de conservation :: Archives nationales d'outre-mer (France)

Cet item contient les sous-items suivants (1 item) :

Fonds dit des Colonies