Item : Fonds de l'Amirauté de Guyenne

Numéro d'item, base de données :
39497
Titre :
Fonds de l'Amirauté de Guyenne
Date :
1640-1792
Langue des unités documentaires :
français, anglais, néeerlandais, espagnol
Référence :
FRAD033, 6B
FRAD033_000000001_d0e37
Présentation du contenu :
Ce fonds provient de l’ancienne Amirauté de Guyenne créée en 1490 et supprimée par le titre XII de la loi du 16 août 1790. Remplacée par le tribunal de commerce de Bordeaux , c’est cette juridiction qui hérite des documents et en assure la conservation jusqu’en 1889 date à laquelle le fonds a été transféré dans sa totalité aux Archives départementales. Classé et inventorié les années suivantes, il a fait l’objet d’un inventaire publié en 1913.
Description physique :
2088 liasses ou registres, 103 m. l., supplément non classé 20 liasses
Conditions d'accès :
aucune restriction de communication
Conditions de reproduction :
soumise à l’autorisation préalable des Archives
Lieu de conservation :
Archives départementales de la Gironde (France)

Cet item contient les sous-items suivants (1 item) :

  1. Attributions administratives
Date de modification :