Item : Amirauté de Brouage (transférée à Marennes)

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Numéro d'item, base de données :: 32260
Titre :: Amirauté de Brouage (transférée à Marennes)
Date :: 1587-1793
Langue des unités documentaires :: français
Référence :: FR, AD017, B 1-173, B 6095-6108
FRAD017_000000002_d0e51
Présentation du contenu :: Ce fonds est constitué des dossiers produits par l’amirauté de Brouage. Dans le ressort de la généralité de La Rochelle, deux amirautés ont coexisté jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : celle de La Rochelle, dépendant jusqu'en 1631 de l'amirauté de Guyenne, et celle de Brouage créée en 1587, dont le siège était à Marennes en Saintonge. Les cours d'Amirauté, établis dans les principaux ports de France, s'occupaient, sous l'autorité du Grand Amiral, de toutes les affaires maritimes. Ces tribunaux, formés par des officiers (lieutenants, conseillers et juges, procureurs du roi, avocats, greffiers, huissiers et sergents), devaient veiller à l'application des règlements de navigation, assurer la police des ports et régler les contestations entre marins et armateurs.
Description physique :: 102 boîtes ( B 1-173, B 6095-6108), 12,30 mètres linéaires
Conditions d'accès :: il n'y a pas de restriction juridique à la consultation de ces documents, qui se fait selon les modalités matérielles en vigueur dans le service d’archives
Conditions de reproduction :: cette autorisation est à demander au service d’archives
Lieu de conservation :: Archives départementales de la Charente-Maritime (France)

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