Item : Amirauté de La Rochelle

Numéro d'item, base de données :
31663
Titre :
Amirauté de La Rochelle
Date :
1560-1792
Langue des unités documentaires :
français
Référence :
FR, AD017, B 174-264, B 5580-6094
FRAD017_000000001_d0e50
Présentation du contenu :
Ce fonds est constitué des dossiers produits par l’amirauté de Guyenne à La Rochelle de 1560 à 1631, puis de celle de La Rochelle créée à partir de 1631 jusqu’en 1792. Dans le ressort de la généralité de La Rochelle, deux amirautés ont coexisté jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : celle de La Rochelle, dépendant jusqu'en 1631 de l'amirauté de Guyenne, et celle de Brouage créée en 1587, dont le siège était à Marennes en Saintonge. Les cours d'Amirauté, établis dans les principaux ports de France, s'occupaient, sous l'autorité du Grand Amiral, de toutes les affaires maritimes. Ces tribunaux, formés par des officiers (lieutenants, conseillers et juges, procureurs du roi, avocats, greffiers, huissiers et sergents), devaient veiller à l'application des règlements de navigation, assurer la police des ports et régler les contestations entre marins et armateurs.
Description physique :
458 boîtes ( B 174-264 et B 5580-6094), 41,00 mètres linéaires
Conditions d'accès :
il n'y a pas de restriction juridique à la consultation de ces documents, qui se fait selon les modalités matérielles en vigueur dans le service d’archives
Conditions de reproduction :
cette autorisation est à demander au service d’archives
Lieu de conservation :
Archives départementales de la Charente-Maritime (France)
Date de modification :