Item : "Ordonnance de l'intendant Bigot qui déboute les Pères Jésuites, les religieuses de ...

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"Ordonnance de l'intendant Bigot qui déboute les Pères Jésuites, les religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec et les pauvres du dit Hôtel- Dieu du droit de cens et rentes à la charge desquels ils ont indûment aliéné envers eux leurs terrains et emplacements situés en la ville de Québec; les détenteurs actuels des dits terrains et emplacements condamnés à faire enregistrer leurs titres d'acquisitions au papier terrier de la censive du Roi dans la ville et banlieue de Québec; les Pères Jésuites, les Religieuses et les Pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec condamnés à restituer à la recette du Domaine du Roi les divers droits des lots et ventes par eux indûment reçus, etc, etc"

Français

15 mai 1758

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

BAnQ Québec,E1,S1,P4270

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