Item : "Ordonnance de l'intendant Bigot qui, attendu qu'il n'y a point de village ni bourg ...

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"Ordonnance de l'intendant Bigot qui, attendu qu'il n'y a point de village ni bourg érigé dans la paroisse de Saint-Charles, seigneurie de Chambly, résilie la concession d'un emplacement faite le 2 août 1754 par Joseph Marchand, seigneur de Saint-Charles, à Amable Beaudry, forgeron; en conséquence, Beaudry déchargé des clauses et conditions portées en la dite concession; permis à Marchand de disposer de l'emplacement ainsi qu'il avisera et icelui condamné en deux cents livres de dommages et intérêts envers Beaudry et aux dépens liquidés à sept livres"

Français

7 août 1756

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

BAnQ Québec,E1,S1,P4230

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