Item : Ordonnance de l'intendant Bigot qui, en exécution de l'arrêt du Conseil D'État du 6 ...
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Ordonnance de l'intendant Bigot qui, en exécution de l'arrêt du Conseil D'État du 6 juillet 1711, déclare Adrien Monet, François Traversy, Louis Ménard, Jean-Baptiste Lafoy, les héritiers de feu Alexis Dazé, Louis Sorgeville, Michel Joly, Pierre Martin, Joseph Boucher, François Cuvillon, Jean-Baptiste Papineau, André Parant, Joseph Berthiaume, Jean Girard, François Girard, Charles Chartran, Pierre Toussalin, Joseph Chartran et Louis Coutalet, tous de la paroisse Saint-Vincent de Paul, et Mathias Fanef et la veuve François Dubois, de Sainte-Rose, déchus de la propriété de leurs terres faute d'y avoir tenu feu et lieu, et réunit les dites terres au domaine des MM. du séminaire de Québec, seigneurs de l'île Jésus
Français
8 juillet 1752
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
BAnQ Québec,E1,S1,P4096
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