Item : Amirauté de Bayonne

39725

Amirauté de Bayonne

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (France)

This item contains the following sub-items (19 items):

# Title
39726 1663-1792
39731 Audiences
39735 Enquêtes sommaires
39736 Jugements
39737 Affirmations de voyages au greffe
39738 Enregistrement des certificats de capacité de naviguer pour les chirurgiens embarqués
39739 Inscription des contrats de grosse aventure
39740 Enregistrement d'édits, déclarations, arrêts, ordonnances et lettres
39741 Enregistrement des Edits et Déclarations du Roi.
39895 Présentations des défendeurs.
39900 Enregistrement des certificats de jauge.
39901 Enregistrement des déclarations d'entrée des navires sur lest.
39909 Arrêts du Conseil d'Etat et jugements rendus par le Conseil des prises relatifs à des navires capturés par des corsaires de Bayonne et de St-Jean-de-Luz.
39910 Procès-verbal de la vente faite à Bayonne, dans l'auditoire de la Bourse, en présence du lieutenant général et du procureur du Roi au siège de l'Amirauté, des marchandises formant la cargaison du «Beaver», de Londres, capturé par le «Maurepas».
39911 Inscription des provisions et commissions de Mgr l'amiral, des installations des officiers et des réceptions des gardes-côtes et chirurgiens navigateurs.
39912 Enregistrement de pièces relatives aux conflits d'attribution existant entre le Corps de ville et l'Amirauté de Bayonne.
39913 Arrêt du Conseil d'Etat portant que, par les soins de Jean de Lalande, lieutenant de l'Amirauté de Bayonne, il sera fait procès au nommé Gauvain, armateur de Nantes, pour ses pirateries sur les côtes de Biscaye.
39914 Livre des recettes du Greffe.
39915 Pièces de procédure