Item : Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants de la seigneurie de...

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Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants de la seigneurie de Saint-Sulpice établis sur les bords du ruisseau du Point-du-Jour à nettoyer le dit ruisseau afin de le rendre navigable et à travailler incessamment à faire chacun pour leur quote-part le chemin qui a été tracé sur le bord du dit ruisseau par le capitaine de la côte de Saint-Sulpice à peine contre les contrevenants de dix livres d'amende

Français

15 juillet 1732

Bibliothèque et Archives nationales du Québec

BAnQ Québec,E1,S1,P2441

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